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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM GASEL
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SPORTS EN APARTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPORTS EN APARTE
RM GASEL, SARL

Numéro de dépôt :
4232480
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2025
SPORTS EN APARTE de RM GASEL

Présentation de la marque SPORTS EN APARTE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM GASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORTS EN APARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RM GASEL domicilié(e) 37 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 387 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISSISTRANO AVOCATS, Mme. Carole missistrano domicilié(e) 6 Avenue du Coq - 75009 - PARIS - France.

La marque SPORTS EN APARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS EN APARTE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

RM GASEL a également déposé les autres marques suivantes : Voyages en aparté , APARTES


RM GASEL, SARL - 37 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 505387423


MISSISTRANO AVOCATS, Mme. Carole missistrano - 6 Avenue du Coq - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.